base contractuelle

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• Responsabilité contractuelle en Belgique — La responsabilité contractuelle est, avec la responsabilité délictuelle, une des deux parties de la responsabilité civile. Elle est engagée en cas de mauvaise exécution ou d inexécution totale ou partielle des obligations nées d un contrat.… …   Wikipédia en Français

• Congregationalisme — Congrégationalisme Le congrégationalisme est un mouvement chrétien, d inspiration calviniste, né en Angleterre dans la seconde moitié du XVIe siècle. Il s est ensuite fortement implanté en Amérique du Nord à partir du dix septième siècle. Le …   Wikipédia en Français

• Congrégationalisme — Le congrégationalisme est un mouvement chrétien, d inspiration calviniste, né en Angleterre dans la seconde moitié du XVIe siècle. Il s est ensuite fortement implanté en Amérique du Nord à partir du dix septième siècle. Le congrégationalisme …   Wikipédia en Français

• Congrégationaliste — Congrégationalisme Le congrégationalisme est un mouvement chrétien, d inspiration calviniste, né en Angleterre dans la seconde moitié du XVIe siècle. Il s est ensuite fortement implanté en Amérique du Nord à partir du dix septième siècle. Le …   Wikipédia en Français

• DSQ — Politique de la ville en France Cet article traite de la politique de la ville en France. La politique de la ville consiste en un ensemble d actions de l État visant à revaloriser certains quartiers urbains et à réduire les inégalités sociales… …   Wikipédia en Français

• Politique de la ville — en France Cet article traite de la politique de la ville en France. La politique de la ville consiste en un ensemble d actions de l État visant à revaloriser certains quartiers urbains et à réduire les inégalités sociales entre territoires. Elle… …   Wikipédia en Français

• Politique de la ville en France — La politique de la ville consiste en un ensemble d actions de l État visant à revaloriser certains quartiers urbains (appelés quartiers politique de la ville) et à réduire les inégalités sociales entre territoires. Elle comprend des mesures… …   Wikipédia en Français

• Politique de la ville en france — Cet article traite de la politique de la ville en France. La politique de la ville consiste en un ensemble d actions de l État visant à revaloriser certains quartiers urbains et à réduire les inégalités sociales entre territoires. Elle comprend… …   Wikipédia en Français

• Liste des labels officiels français — Les labels officiels français sont des décisions par lesquelles une autorité reconnaît qu’une personne, un site, un territoire ou un produit possèdent un certain nombre de qualités énumérées et définies dans un acte législatif ou règlementaire.… …   Wikipédia en Français

• Détective — Pour les articles homonymes, voir Détective (homonymie). Détective Vidocq : fondateur, en 1833, du Bureau des Renseignements Universels pour le Com …   Wikipédia en Français

• Agence de recherches privées — Détective Pour les articles homonymes, voir Détective (homonymie). Vidocq : fondateur, en 1833, du Bureau des Renseignements …   Wikipédia en Français